Assurances
Saviez-vous que votre ensemble peut être admissible au programme d’assurance en responsabilité civile de la Fédération des harmonies et des orchestres symphoniques du Québec?
Vous n’êtes pas sans savoir que la majorité des locateurs exigent maintenant une preuve d’assurance pour le prêt d’espaces ou la location de salles de concert. Et vous savez sans doute que l’assurance en responsabilité civile, sans compter celle des administrateurs et dirigeants, peut être très dispendieuse.
La FHOSQ, par le biais du courtier BFL Canada, offre un programme d’assurance qui s’adresse à tous les ensembles musicaux incorporés et à but non lucratif et ce, à un tarif plus qu’abordable pour tous!
En plus de la majorité des harmonies municipales membres de la FHOSQ, nous comptons parmi nos adhérents plusieurs ensembles du milieu des orchestres symphoniques et des orchestres de jeunes, en plus d’une cinquantaine d’autres ensembles!
Cette protection est dorénavant offerte au coût annuel de 315.00$. La couverture s’étend du 1er décembre au 30 novembre de chaque année. Le programme (offert généralement à plus de 800$ par les courtiers d’assurances) offre les couvertures suivantes :
- 5 000 000$ par sinistre
- 5 000 000$ produits et opérations complétés
- 5 000 000$ préjudice personnel
- 5 000 000$ administration de régimes d’avantages sociaux
- 5 000 000$ responsabilité publicitaire
- 5 000 000$ responsabilité locative
- 25 000$ frais médicaux
- Aucune franchise pour blessures corporelles
- 500$ franchise pour dommages matériels (biens d’autrui) et dommages aux véhicules loués
L’inscription à ce programme inclut l’assurance responsabilité civile des dirigeants et administrateurs* (couverture de 5 000 000$). Celle-ci offre une couverture du 1er avril au 31 mars de chaque année.
*Cet addendum est souvent offert pour un montant de 700$ supplémentaire par les courtiers d’assurances.
Utilisez le troisième formulaire (disponible dans la section suivante) pour obtenir l’évaluation des coûts pour une assurance supplémentaire pour les biens de l’organisme.
Nous invitons les ensembles intéressés à nous contacter afin de valider leur admissibilité et à compléter le(s) formulaire(s) disponible(s) ci-dessous. L’adhésion à ce programme est conditionnelle à l’acceptation de l’assureur.
Chaque adhérent doit être membre en règle de la FHOSQ pour l’année en cours.
Pour les ensembles s'affiliant pour la première fois entre la période du 1er août au 30 novembre: Il sera possible d'avoir un prix réduit pour être assuré dès le moment de votre première affiliation. Il faudra cependant, lors de celle-ci, avoir sélectionné l'option d'assurance pour la prochaine période.
Pour toutes demandes d'assurés additionnels:
Merci de compléter ce formulaire afin de faciliter l'inscription d'un assuré additionnel sur votre police lors de concerts ou activités. Vos réponses permettront de traiter rapidement votre demande.
Demande d'assuré additionnel pour événements – Remplir le formulaire
Formulaires
- Demande de certificat 2022-2023(responsabilité civile) / formulaire à retourner à la FHOSQ. La FHOSQ émettra une facture après vérification de la conformité.
- Demande de certificat assuré additionnel 2022-2023 (demandes particulières et/ou événements) / formulaire à compléter pour chaque assuré additionnel exigeant de votre part une preuve d’assurance – à retourner à la FHOSQ (inclus dans le coût de l’assurance responsabilité civile générale).
- F-PACK-Instances locales(assurances biens) / FACULTATIF /formulaire à retourner à l’assureur, accompagné du paiement établi sur le formulaire
Le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec
Informations complémentaires et police détaillée
Pour bien comprendre l’assurance des administrateurs et dirigeants
